N° 8252
VENDREDI 20 NOVEMBRE 2015  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 5.555 du 17 novembre 2015 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports



 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

JO8252 OS 5.555.pdfJO8252 OS 5.555.pdf

Art. 4.


Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille quinze.




ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 11/20/2015 10:53:23 AM