N° 8243
VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 5.490 du 16 septembre 2015 portant élévations dans l’Ordre de Saint-Charles



 

 
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont élevés dans l’Ordre de Saint-Charles :

Au grade de GRAND-CROIX :

- S.E. M. Andrea Belluzzi, Capitaine Régent de la République de Saint-Marin ;

- S.E. M. Roberto Venturini, Capitaine Régent de la République de Saint-Marin.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le seize septembre deux mille quinze.




ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 09/18/2015 10:44:48 AM