N° 7936
VENDREDI 30 OCTOBRE 2009  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 2.416 du 24 octobre 2009 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles



 

 
ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l’article 5, paragraphe 2, de l’ordonnance du 16 janvier 1863, modifiée, susvisée ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Est nommée dans l’Ordre de Saint-Charles :

Au grade de Chevalier :

Mme Paula De Latour, épouse Escher, Consul honoraire de Monaco à San Francisco.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille neuf.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 10/30/2009 03:06:34 PM