LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 8.006 du 16/05/1984 rendant exécutoire à Monaco les amendements aux annexes I et II de la convention, faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à New-Delhi (Inde) le 8 mars 1981 et à Gaborone (Bostswana) le 30 avril 1983
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Ordonnance n. 8.006 du 16/05/1984 rendant exécutoire à Monaco les amendements aux annexes I et II de la convention, faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à New-Delhi (Inde) le 8 mars 1981 et à Gaborone (Bostswana) le 30 avril 1983

Journal de Monaco du 1er juin 1984

Vu la Constitution du 17 décembre 1962  ;

Vu Notre ordonnance n° 6.292 du 23 juin 1978 rendant exécutoire à Monaco la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, faite à Washington le 3 mars 1973 ;

Vu Notre ordonnance n. 6.811 du 14 avril 1980, rendant exécutoire à Monaco les amendements aux annexes I et II de la convention susvisée, adoptés le 6 novembre 1976 à Berne (Suisse) et le 30 mars 1979 à San José (Costa Rica) :

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Les amendements aux annexes I et II de la convention, faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés le 8 mars 1981 à New-Delhi (Inde) et le 30 avril 1983 à Gaborone (Bostwana), recevront leur pleine et entière exécution à dater de la publication de la présente ordonnance.

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Amendementsaux annexes I et II du 08/03/1981 de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction, adoptés par la Conférence des parties lors de sa troisième session à New Delhi, le 8 mars 1981

Journal de Monaco du 1er juin 1984

(Voir les annexes de la convention du 3 mars 1973 rendue exécutoire par l' ordonnance n° 6.292 du 23 juin 1978 ).

a) Les taxons suivants sont transférés de l'Annexe I à l'Annexe II de la Convention :

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Artiodactyla.

Bovidae

Damaliscus dorcas dorcas.

AVES

Falconiformes.

Falconidae

Falco rusticolus (population de l'Amérique du Nord, Groenland excepté).

b) Les espèces ou autres taxons suivants sont transférés de l'Annexe II à l'Annexe I de la Convention :

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Primates.

Callitrichidae

Saguinus geoffroyi Saguinus oedipus (geoffroyi) ]

Cercopithecidae

Cercopithecus diana (roloway).

Papio (= Mandrillus) leucophaeus .

Papio (= Mandrillus) sphinx.

CETACEA

Physeteridae

Physeter catodon (= macrocephalus).

Balaenopteridae

Balaenoptera borealis (toutes les populations figurant à l'Annexe II).

Balaenoptera physalus (toutes les populations figurant à l'Annexe II).

AVES

Psittaciformes.

Psittacidae

Cyclopsitta (= Opopsitta) diophtalma coxeni.

REPTILIA

Testudinata.

Cheloniidae

Cheloniidae spp . (toutes les espèces et populations figurant à l'Annexe II, soit Chelonia depressa et la population australienne de Chelonia mydas).

Crocodylia.

Crocodylidae

Crocodylus acutus (toutes les populations figurant à l'Annexe II).

SAURIA

Iguanidae

Cyclura spp.

FLORA

Apocynaceae

Pachypodium namaquanum.

Cactaceae

Ariocarpus agavoides .

Ariocarpus scapharostrus . Aztekium ritteri .

Echinocereus lindsayi.

Obregonia denegrii .

Pelecyphora asseliformis.

Pelecyphora strobiliformis .

c) Les espèces ou autres taxons suivants sont ajoutés aux Annexes I ou II de la convention

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Artiodactyla.

Bovidae

Hippotragus equinus.

AVES

Sphenisciformes.

Spheniscidae

Spheniscus humboldti .

Galliformes.

Cracidae

Penelope albipennis .

Psittaciformes.

Psittaciformes spp. (*)

(Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri exceptés).

Psittacidae

Amazona arausiaca.

Amazona barbadensis .

Amazona brasiliensis.

Rhynchopsitta terrisi [Rhynchopsitta spp .].

REPTILIA

Testudinata.

Dermatemydidae

Dermatemys mawii .

Testudinidae

Psammobates (= Tesludo) goemetricus (en lieu et place de Psammobates geometrica) .

SAURIA

Iguanidae

Brachylophus spp.

Sauromalus varius.

Cordylidae

Cordylus spp.

Pseudocordylus spp.

PISCES Cypriniformes.

Cyprinidae

Caecobarbus geertsi.

ANTHOZOA

Antipatharia.

Antipatharia spp .

FLORA

Nepenthaceae

Nepenthes rajah.

Sarraceniaceae

Darlingtonia californica.

Sarracenia alabamensis alabamensis.

Sarracenia jonesii .

Sarracenia oreophila.

En conséquence de l'adoption des amendements mentionnés aux points a), b) et c) ci-dessus, les espèces et autres taxons suivants ne figureront plus, en tant que tels, aux Annexes I ou II de la Convention dès l'entrée en vigueur des amendements. Certaines espèces et certains taxons pourront toutefois figurer dans l'une ou l'autre de ces annexes sous couvert d'un autre taxon.

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

ARTIODACTYLA

Bovidae

Damaliscus dorcas dorcas.

AVES

Psittaciformes.

Psittacidae

Cacatua (Kakatoe) tenuirostris .

Calyptorhynchus lathami .

Coracopsis nigra barklyi .

Cyanoliseus patagonus byroni.

Cyanoramphus malherbi.

Cyanorarnphus unicolor.

Eunymphicus cornutus .

Neophema splendida.

Opopsitta diophthalma coxeni.

Poicephalus robustus .

Polytelis alexandrae.

Probosciger aterrimus .

Prosopeia personata.

Psephotus (Northiella) haematogaster narethae .

Rhynchopsitta pachyrhyncha .

Tanygnathus lucionensis.

REPTILIA

Testudinita.

Testudinidae

Psammobates geometrica .

Cheloniidae

Caretta carreta .

Cheloniidae spp.

Chelonia mydas.

Ereimochelys imbricata .

Lepidochelys kempii .

Lepidochelys olivacea.

SAURIA

Iguanidae

Cyclura spp.

Les annotations figurant dans les listes ci-dessus doivent être interprétées de la manière suivante :

* a) L'abréviation « spp. » sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur ;

* b) Un astérisque (*) placé après le nom d'un taxon supérieur à l'espèce indique qu'une ou plusieurs sous-espèces ou espèces dudit taxon figurent à l'Annexe I et que ces sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II. T.C.A. 1624.

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Amendementsaux annexes I et II du 30/04/1983 de la Convention adoptés par la Conférence des Parties lors de sa quatrième session à Gaborone, Botswana

1. Conformément aux dispositions de l'article XV de la convention, la Conférence des Parties à la convention, au cours de la quatrième session qui a eu lieu à Gaborone, Botswana, du 19 au 30 avril 1983, a examiné les amendements aux annexes I et II proposés par les Parties.

2. La Conférence des Parties a pris les décisions suivantes :

a) Les taxons suivants sont supprimés des annexes I ou II de la convention :

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Carnivora.

Canidae

Vulpes velox hebes .

Artiodactyla .

Bovidae

Ovis canadensis (populations du Canada et des États-Unis d'Amérique uniquement).

AVES

Anseriformes.

Anatidae

Anser albifrons gambelli.

PISCES

Acipenseriformes .

Acipenseridae

Acipenser fulvescens.

Salmoniformes.

Salmonidae

Coregonus alpenae.

Perciformes.

Percidae

Stizostedion vitreum glaucum.

FLORA

Chloanthaceae.

Chloanthaceae spp.

Myrtaceae.

Verticordia spp.

Pinaceae.

Abies nebrodensis.

Rutaceae.

Boronia spp.

Saxifragaceae .(Grossulariaceae).

Ribes sardoum.

Solanaceae .

Solanum sylvestre .

Ulmaceae .

Celtis aetnensis .

b) Les taxons suivants sont transférés de l'annexe I à l'annexe II de la convention :

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Carnivora

Ursidae

Ursus arctos (population italienne).

REPTILIA.

Crocodylia.

Crocodylidae

Crocodylus niloticus [population du Zimbabwe uniquement (élevage en ranch)].

FLORA

Cupressaceae.

Fitzroya cupressoides (population côtière du Chili uniquement).

c) Les taxons suivants sont transférés de l'annexe II à l'annexe I de la convention :

ANNEXE I

FAUNA

MAMMALIA

Primates.

Cebidae

Lagothrix flavicauda .

Cetacea

Balaenopteridae

Balaenoptera acutorastrata (toutes les populations, sauf celle du Groenland occidental) (entrée en vigueur à partir du 1er janvier 1986). Balaenoptera edeni.

Balaenidae

Caperea marginata (entrée en vigueur à partir du 1er janvier 1986).

Ziphiidae

Berardius spp .

Hyperoodon spp.

Artiodactyla

Bovidae

Addax nasomaculatus .

Oryx (tao) dammah .

AVES

Pelecaniformes.

Pelecanidae

Pelecanus crispus.

Charadriiformes

Scolopacidae

Numenius tenuirostris .

Psittaciformes.

Psittacidae

Ara glaucogularis.

Ara rubrogenys.

Ognorhynchus icterotis .

REPTILIA

Serpentes.

Boidae

Epicrates monensis.

PISCES

Acipenseriformes.

Acipenseridae

Acipenser sturio .

FLORA

Cactaceae

Ancistrocactus tobuschii .

Ariocarpus trigonus .

Backebergia militaris.

Coryphanta minima.

Coryphanta sneedii .

Coryphanta werdermannii .

Leuchtenbergia principis.

Lobeira macdougallii .

Mammillaria pectinifera (= solisia pectinata) .

Mammillaria plumosa.

Mammillaria solisioides.

Neolloydia erectocentra.

Neolloydia mariposensis.

Pediocactus bradyi.

Pediocactus despainii .

Pediocactus knowltonii .

Pediocactus papyracanthus .

Pediocactus paradinei.

Pediocactus peeblesianus.

Pediocactus sileri.

Pediocactus winkleri.

Sclerocactus glaucus.

Sclerocactus mesaeverdae.

Sclerocactus pubispinus.

Sclerocactus wrightiae.

Strombocactus disciformis.

Turbinicarpus spp.

Wilcoxia schmollii .

d) Les taxons suivants sont inscrits aux annexes I ou II de la convention :

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Carnivora.

Ursidae

Ursus arctos (population européenne, U.R.S.S. exceptée).

Perissodactyla

Equidae

Equus africanus .

Artiodactyla.

Cervidae

Moschus spp. ** (populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan) en lieu et place de Moschus moschiferus ** (population de l'Himalaya).

Moschus spp. * (toutes les populations, sauf celles de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan) en lieu et place de Moschus spp . *

Bovidae

Ammotragus lervia.

Cephalophus dorsalis.

Cephalophus jentinki .

Cephalophus ogilbyi.

Cephalophus sylvicultor .

Cephalophus zebra.

Gazella dama.

AVES

Struthioniformes.

Struthionidae

Struthio camelus (populations de l'Algérie, de la Haute-Volta, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, de la République unie du Cameroun, du Sénégal, du Soudan et du Tchad).

Ciconiformes.

Phoenicopteridae

Phoenicopteridae spp.

Anseriformes.

Anatidae

Oxyura leucocephala .

Gruiformes.

Gruidae

Anthropoides virgo.

MOLLUSCA

Veneroida.

Tridacnidae

Tridacna derasa .

Tridacna gigas .

FLORA

Agavaceae.

Agave arizonica .

Agave parviflora .

Agave victoriaereginae .

Nolina interrata.

Grassulaceae.

Dudleya stolonifera .

Dudleya traskiae .

Diapensiaceae.

Shortia galacifolia .

Ericacea

Kalmia cuneata .

Fouquieriaceae.

Fouquieria columnaris.

Fouquieriaceae fasciculata .

Fouquieria purpusii .

Portulacaceae.

Lewisia cotyledon .

Lewisia maguirei.

Lewisia serrata .

Lewisia tweedyi.

3. En conséquence de l'adoption des amendements mentionnés ci-dessus, les espèces et autres taxons suivants ne figureront plus, en tant que tels, aux annexes I ou II de la convention dès l'entrée en vigueur des amendements. Certaines espèces et certains taxons pourront toutefois figurer dans l'une ou l'autre de ces annexes sous couvert d'un autre taxon.

ANNEXE I

ANNEXE II

FAUNA

MAMMALIA

Carnivora.

Canidae

Vulpes velox hebes .

Ursidae

Ursus arctos ** (population italienne).

Artiodactyla

Cervidae

Moschus moschiferus ** (population de l'Hymalaya).

Bovidae

Addax nasomaculaius.

Oryx (tao) dammah .

AVES

Pelecaniformes.

Pelecanidae

Pelecanus crispus .

Ciconiiformes.

Phoenicoparrus andinus.

Phoenicoparrus jamesi.

Phoenicopterus ruber chilensis.

Phoenicopterus ruber ruber.

Anseriformes.

Anatidae

Anser albifrons gambelli.

Charadriiformes.

Scolopacidae

Numenius tenuirostris .

PISCES

Acipenseriformes.

A cipenseridae

A cipenser fulvescens.

Acipenser sturio .

Salmoniformes.

Salmonidae

Coregonus alpenae.

Perciformes.

Percidae

Stizostedion vitreum glaucum.

FLORA

Chloanthaceae.

Chloanthaceae spp.

Myrthaceae.

Verticordis spp.

Pinaceae.

Abies nebrodensis.

Rutaceae.

Boronia spp.

Saxifragaceae. (Grossulariaceae).

Ribes sardoum.

Solanaceae.

Solanum sylvestre .

Ulmaceae.

Celtis aetnensis.

Les annotations figurant dans les listes ci-dessus (points 2 et 3) doivent être interprétées de la manière suivante :

* a) L'abréviation « spp. » sert à désigner toutes les pièces d'un taxon supérieur.

* b) Un astérisque (*) placé après le nom d'un taxon indique qu'une ou plusieurs populations, sous-espèces ou espèces dudit taxon figurent à l'annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'annexe II.

* c) Deux astérisques (**) placés après le nom d'un taxon indiquent qu'une ou plusieurs populations, sous-espèces ou espèces dudit taxon figurent à l'annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'annexe I.