LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 15.816 du 05/06/2003 rendant exécutoires les amendements aux annexes I, II et III de la convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction adoptés à Santiago du Chili en novembre 2002
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Ordonnance n. 15.816 du 05/06/2003 rendant exécutoires les amendements aux annexes I, II et III de la convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction adoptés à Santiago du Chili en novembre 2002

Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 6.293 du 23 juin 1978 rendant exécutoire la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, faite à Washington le 3 mars 1973 ;

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Les amendements aux annexes I, II et III de la convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Santiago du Chili par la Conférence des États parties lors de sa douzième session du 3 au 15 novembre 2002, recevront leur pleine et entière exécution à dater de la publication de la présente ordonnance.

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Amendements du 15/11/2002 aux annexes I, II et III de la convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

(Adoptés à Santiago du Chili en novembre 2002)

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Annexes I, II et III

valables à compter du 13 février 2003

1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées :

* a) par le nom de l'espèce ; ou

* b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation « spp. » sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.

4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce :

* a) « ssp. » sert à désigner une sous-espèce ; et

* b) « var » sert à désigner une ou des variétés.

5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'article III de la convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la convention.

6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'annexe III sont ceux des parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.

7. Conformément aux dispositions de l'article I, paragraphe b), alinéa iii) , de la convention, le signe (#) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe II ou à l'annexe III sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de cette espèce ou de ce taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la convention :

* # 1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
* a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies) ;

* b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ; et

* c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement.



* # 2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
* a) les graines et le pollen ;

* b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ;

* c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement ; et

* d) les produits chimiques et les produits pharmaceutiques finis.



* # 3 Sert à désigner les racines entières et tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties et produits transformés tels que poudres, pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations.

* # 4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
* a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen ;

* b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ;

* c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement ;

* d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement ; et

* e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement.



* # 5 Sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.

* # 6 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

* # 7 Sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés.

* # 8 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
* a) les graines et le pollen (y compris les pollinies) ;

* b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ;

* c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement ; et

* d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement.



ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

FAUNA (ANIMAUX)

PHYLUM CHORDATA

CLASSE : MAMMALIA

(MAMMIFÈRES)

MONOTREMATA

Tachyglossidae Échidnés

Zaglossus spp.

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae Souris marsupiales

Sminthopsis longicaudata

Sminthopsis psammophila

Thylacinidae Thylacine

Thylacinus cynocephalus

(peut-être éteint)

PERAMELEMORPHIA

Peramelidae Bandicoots

Chaeropus ecaudatus

(peut-être éteint)

Macrotis lagotis

Macrotis leucura

Perameles bougainville

DIPROTODONTIA

Phalangeridae Couscous

Phalanger orientalis

Spilocuscus maculatus

Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland

Lasiorhinus krefftii

Macropodidae Kangourous, wallabies

Dendrolagus inustus

Dendrolagus ursinus

Lagorchestes hirsutus

Lagostrophus fasciatus

Onychogalea fraenata

Onychogalea lunata

Potoroidae Rats-kangourous

Bettongia spp.

Caloprymnus campestris

(peut-être éteint)

SCANDENTIA

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Tupaiidae Tupaies

Tupaiidae spp.

CHIROPTERA

Phyllostomidae Sténoderme pseudo-vampire

Platyrrhinus lineatus (Uruguay)

Pteropodidae Roussettes, renards-volants

Acerodon ssp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Acerodon jubatus

Acerodon lucifer (peut-être éteint)

Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Pteropus insularis

Pteropus mariannus

Pteropus molossinus

Pteropus phaeocephalus

Pteropus pilosus

Pteropus samoensis

Pteropus tonganus

PRIMATES Primates

PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Lemuridae Lémuridés

Lemuridae ssp.

Megaladapidae Mégalapidés

Megaladapidae spp. (peut-être éteint)

Cheirogaleidae Chirogales

Cheirogaleidae spp.

Indridae Avahis laineux, indris, sifakas

Indridae spp.

Daubentoniidae Aye-aye

Daubentonia madagascariensis

Callitrichidae Ouistitis, tamarins

Callimico goeldii

Callithrix aurita

Callithrix flaviceps

Leontopithecus spp.

Saguinus bicolor

Saguinus geoffroyi

Saguinus leucopus

Saguinus œdipus

Cebidae Singes du Nouveau Monde

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Alouatta coibensis

Allouatta palliata

Alouatta pigra

Ateles geoffroyi frontatus

Ateles geoffroyi panamensis

Brachyteles arachnoides

Cacajao spp.

Chiropotes albinasus

Lagothrix flavicauda

Saimiri oerstedii

Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde

Cercocebus galeritus galeritus

Cercopithecus diana

Macaca silenus

Mandrillus leucophaeus

Mandrillus sphinx

Nasalis concolor

Nasalis larvatus

Presbytis potenziani

Procolobus pennantii kirkii

Procolobus rufomitratus

Pygathrix spp.

Semnopithecus entellus

Trachypithecus geei

Trachypithecus pileatus

Hylobatidae Gibbons

Hylobatidae spp.

Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan

Gorilla gorilla

Pan spp.

Pongo pygmaeus

XENARTHRA

Myrmecophagidae Tamanoirs

Myrmecophaga tridactyla

Tamandua mexicana (Guatemala)

Bradypodidae Paresseux tridactyle

Bradypus variegatus

Megalonychidae Unau d'Hoffmann

Choloepus hoffmanni (Costa Rica)

Dasypodidae Tatous

Cabassous centralis (Costa Rica)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Cabassous tatouay (Uruguay)

Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence).

Priodontes maximus

PHOLIDOTA

Manidae Pangolins

Manis spp. (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M.javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

LAGOMORPHA

Leporidae Lapins

Caprolagus hispidus

Romerolagus diazi

RODENTIA

Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus

Epixreus ebii (Ghana)

Marmota caudata (Inde)

Marmota himalayana (Inde)

Ratufa spp.

Sciurus deppei (Costa Rica)

Anomaluridae Écureuils volants

Anomalurus beecrofti (Ghana)

Anomalurus derbianus (Ghana)

Anomalurus pelii (Ghana)

Idiurus macrotis (Ghana)

Muridae Souris, rats

Leporillus conditor

Pseudomys praeconis

Xeromys myoides

Zyzomys pedunculatus

Hystricidae Porc-épic du nord de l'Afrique

Hystrix cristata (Ghana)

Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde

Sphiggurus mexicanus (Honduras)

Sphiggurus spinosus (Uruguay)

Agoutidae Agouti

Agouti paca (Honduras)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Dasyproctidae Agouti ponctué

Dasyprocta punctata (Honduras)

Chinchillidae Chinchillas

Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

CETACEA Dauphins, marsouins, baleines

CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

Platanistidae Dauphins d'eau douce

Lipotes vexillifer

Platanista spp.

Ziphiidae Ziphius, hyperoodons

Berardius spp.

Hyperoodon spp.

Physeteridae Cachalot

Physeter catodon

Delphinidae Dauphins marins

Sotalia spp.

Sousa spp.

Phocoenidae Marsouins

Neophocaena phocaenoides

Phocoena sinus

Eschrichtiidae Baleine grise

Eschrichtius robustus

Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals

Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II)

Balaenoptera bonaerensis

Balaenoptera borealis

Balaenoptera edeni

Balaenoptera musculus

Balaenoptera physalus

Megaptera novaeangliae

Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches

Balaena mysticetus

Eubalaena spp.

Neobalaenidae Baleine pygmée

Caperea marginata

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

CARNIVORA

Canidae Chacal commun, loups, dhole, renards. fennec

Canis aureus (Inde)

Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)

Cerdocyon thous

Chrysocyon brachyurus

Cuon alpinus

Pseudalopex culpaeus

Pseudalopex griseus

Pseudalopex gymnocercus

Speothos venaticus

Vulpes bengalensis (Inde)

Vulpes cana

Vulpes vulpes griffithi (Inde)

Vulpes vulpes montana (Inde)

Vulpes vulpes pusilla (Inde)

Vulpes zerda

Ursidae Ours, pandas

Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ailuropoda melanoleuca

Ailurus fulgens

Helarctos malayanus

Melursus ursinus

Tremarctos ornatus

Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Ursus arctos isabellinus

Ursus thibetanus

Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos

Bassaricyon gabbii (Costa Rica)

Bassariscus sumichrasti (Costa Rica)

Nasua narica (Honduras)

Nasua nasua solitaria (Uruguay)

Potos flavus (Honduras)

Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc.

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Lutrinae Loutres

Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Aonyx congicus (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Enhydra lutris nereis

Lontra felina

Lontra longicaudis

Lontra provocax

Lutra lutra

Pteronura brasiliensis

Mellivorinae Ratel

Mellivora capensis (Botswana, Ghana)

Mephitinae Moufette de Patagonie

Conepatus humboldtii

Mustelinae Tayra, grison, martres, belettes, hermine

Eira barbara (Honduras)

Galictis vittata (Costa Rica)

Martes flavigula (Inde)

Martes foina intermedia (Inde)

Martes gwatkinsii (Inde)

Mustela altaica (Inde)

Mustela erminea ferghanae (Inde)

Mustela kathiah (Inde)

Mustela nigripes

Mustela sibirica (Inde)

Viverridae Binturong, civettes, fossas, euplère de Goudot

Arctictis binturong (Inde)

Civettictis civetta (Botswana)

Cryptoprocta ferox

Cynogale bennettii

Eupleres goudotii

Fossa fossana

Hemigalus derbyanus

Paguma larvata (Inde)

Paradoxurus hermaphroditus (Inde)

Paradoxurusjerdoni (Inde)

Prionodon linsang

Prionodon pardicolor

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Viverra civettina (Inde)

Viverra zibetha (Inde)

Veverricula indica (Inde)

Herpestidae Mangoustes

Herpestes brachyurus fuscus (Inde)

Herpestes edwardsii (Inde)

Herpestes javanicus auropunctatus (Inde)

Herpestes smithii (Inde)

Herpestes urva (Inde)

Herpestes vitticollis (Inde)

Hyaenidae Protèle

Proteles cristatus (Botswana)

Felidae Félins

Felidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse : Botswana : 5 ; Namibie : 150 ; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la convention)

Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Catopuma temminckii

Felis nigripes

Herpailurus yaguarindi (Seulement les populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Leopardus pardalis

Leopardus tigrinus

Leopardus wiedii

Lynx pardinus

Neofelis nebulosa

Oncifelis geoffroyi

Oreailurus jacobita

Panthera leo persica

Panthera onca

Panthera pardus

Panthera tigris

Pardofelis marmorata

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Prionailurus planiceps

Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Puma concolor coryi

Puma concolor costaricencis

Puma concolor couguar

Uncia uncia

Otariidae Arctocéphales

Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I)

Arctocephalus townsendi

Odobenidae Morse

Odobenus rosmarus (Canada)

Phocidae Éléphant de mer du sud

Mirounga leonina

Monachus spp.

PROBOSCIDEA

Elephantidae Éléphants

Elephas maximus

Loxodonta africana (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l'Annexe II)

Loxodonta africana (Seulement les populations de l'Afrique du Sud 1, du Botswana 1, de la Namibie 1 et du Zimbabwe 2 ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)

SIRENIA

Dugongidae Dugong

Dugong dugon

Trichechidae Lamantins

Trichechus inunguis

Trichechus manatus

Trichechus senegalensis

PERISSODACTYLA

Equidae Anes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

Equus africanus (Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la convention)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Equus grevyi

Equus hemionus (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I)

Equus hemionus hemionus

Equus kiang

Equus onager (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I)

Equus onager khur

Equus przewalskii

Equus zebra hartmannae

Equus zebra zebra

Tapiridae Tapirs

Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II)

Tapirus terrestris

Rhinocerotidae Rhinocéros

Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II)

Ceratotherium simum simum (Seulement la population d'Afrique du Sud ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.)

ARTIODACTYLA

Tragulidae Chevrotain aquatique

Hyemoschs aquaticus (Ghana)

Suidae Babiroussa, sanglier nain

Babyrousa babyrussa

Sus salvanius

Tayassuidae Pécaris

Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes)

Catagonus wagneri

Hippopotamidae Hippopotames

Hexaprotodon liberiensis

Hippopotamus amphibius

Camelidae Guanaco, vigogne

Lama guanicoe

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Vicugna vicugna (Sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semicaptives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population] qui sont inscrites à l'Annexe II)

Vicugna vicugna (Seulement les populations de l'Argentine 3 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie 4 [toute la population], du Chili 5 [population de Primera Región], et du Pérou 6 [toute la population] ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)

Moschidae Chevrotains porte-musc

Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)

Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

Axis calamianensis

Axis kuhlii

Axis porcinus annamiticus

Blastocerus dichotomus

Cervus duvaucelii

Cervus elaphus bactrianus

Cervus elaphus barbarus (Tunisie)

Cervus elaphus hanglu

Cervus eldii

Dama mesopotamica

Hippocamelus spp.

Mazama americana cerasina (Guatemala)

Megamuntiacus vuquanghensis

Muntiacus crinifrons

Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)

Ozotoceros bezoarticus

Pudu mephistophiles

Pudu puda

Antilocapridae Antilocapre

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique ; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus

Ammotragus lervia

Antilope cervicapra (Népal)

Bison bison athabascae

Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la convention)

Bos mutus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la convention)

Bos sauveli

Bubalus arnee (Népal) (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis)

Bubalus depressicornis

Bubalus mindorensis

Bubalus quarlesi

Budorcas taxicolor

Capra falconeri

Cephalophus dorsalis

Cephalophus jentinki

Cephalophus monticola

Cephalophus ogilbyi

Cephalophus silvicultor

Cephalophus zebra

Damaliscus lunatus (Ghana)

Damaliscus pygargus pygargus

Gazella cuvieri (Tunisie)

Gazella dama

Gazella dorcas (Tunisie)

Gazella leptoceros (Tunisie)

Hippotragus niger variani

Kobus leche

Naemorhedus baileyi

Naemorhedus caudatus

Naemorhedus goral

Naemorhedus sumatraensis

Oryx dammah

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Oryx leucoryx

Ovis ammon (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)

Ovis ammon hodgsonii

Ovis ammon nigrimontana

Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique ; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

Ovis orientalis ophion

Ovis vignei (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)

Ovis vignei vignei

Pantholops hodgsonii

Pseudoryx nghetinhensis

Rupicapra pyrenaica ornata

Saiga tatarica

Tetracerus quadricornis (Népal)

Tragelaphus eurycerus (Ghana)

Tragelaphus spekii (Ghana)

CLASSE : AVES

(OISEAUX)

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae Autruche

Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants : Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad ; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)

RHEIFORMES

Rheidae Nandous

Rhea americana

Rhea pennata (Sauf Rhea pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II)

Rhea pennata pennata

TINAMIFORMES

Tinamidae Tinamou solitaire

Tinamus solitarius

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae Manchots

Spheniscus demersus

Spheniscus humboldti

PODICIPEDIFORMES

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Podicipedidae Grèbe géant

Podilymbus gigas

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae Albatros de Steller

Diomedea albatrus

PELECANIFORMES

Pelecanidae Pélican frisé

Pelecanus crispus

Sulidae Fou d'Abbott

Papasula abbotti

Fregatidae Frégate d'Andrews

Fregata andrewsi

CICONIIFORMES

Ardeidae Aigrettes, hérons

Ardea goliath (Ghana)

Bubulcus ibis (Ghana)

Casmerodius albus (Ghana)

Egretta garzetta (Ghana)

Balaenicipitidae Bec-en-sabot

Balaeniceps rex

Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

Ciconia boyciana

Ciconia nigra

Ephippiorhynchus senegalensis (Ghana)

Jabiru mycteria

Leptoptilos crumeniferus (Ghana)

Mycteria cinerea

Threskiomithidae Ibis, spatule blanche

Bostrychia hagedash (Ghana)

Bostrychia rara (Ghana)

Eudocimus ruber

Geronticus calvus

Geronticus eremita

Nipponia nippon

Platalea leucorodia

Threskiornis aethiopicus (Ghana)

Phoenicopteridae Flamants

Phoenicopteridae spp.

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

ANSERIFORMES

Anatidae Canards, oies, cygnes, etc.

Alopochen aegyptiacus (Ghana)

Anas acuta (Ghana)

Anas aucklandica

Anas bernieri

Anas capensis (Ghana)

Anas clypeata (Ghana)

Anas crecca (Ghana)

Anas formosa

Anas laysanensis

Anas oustaleti

Anas penelope (Ghana)

Anas querquedula (Ghana)

Aythya nyroca (Ghana)

Branta canadensis leucopareia

Branta ruficollis

Branta sandvicensis

Cairina moschata (Honduras)

Cairina scutulata

Coscoroba coscoroba

Cygnus melanocorypha

Dendrocygna arborea

Dendrocygna autumnalis (Honduras)

Dendrocygna bicolor (Ghana, Honduras)

Dendrocygna viduata (Ghana)

Nettapus auritus (Ghana)

Oxyura leucocephala

Plectropterus gambensis (Ghana)

Pteronetta hartlaubii (Ghana)

Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint)

Sarkidiornis melanotos

FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours

FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III et les espèces de la famille Cathartidae)

Cathartidae Vautours du Nouveau Monde

Gymnogyps californianus

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Sarcoramphus papa (Honduras)

Vultur gryphus

Accipitridae Aigles, milan de Wilson, pygargues

Aquila adalberti

Aquila heliaca

Chondrohierax uncinatus

wilsonii

Haliaeetus albicilla

Haliaeetus leucocephalus

Harpia Harpyja

Pithecophaga jefferyi

Falconidae Faucons

Falco araea

Falco jugger

Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles)

Falco pelegrinoides

Falco peregrinus

Falco punctatus

Falco rusticolus

GALLIFORMES

Megapodiidae Mégapode maléo

Macrocephalon maleo

Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes

Crax alberti (Colombie)

Crax blumenbachii

Crax daubentoni (Colombie)

Crax globulosa (Colombie)

Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras)

Mitu mitu

Oreophasis derbianus

Ortalis vetula (Guatemala, Honduras)

Pauxi pauxi (Colombie)

Penelope albipennis

Penelope purpurascens (Honduras)

Penelopina nigra (Guatemala)

Pipile jacutinga

Pipile pipile

Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Agelastes meleagrides (Ghana)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Agriocharis ocellata (Guatemala)

Arborophila charltonii (Malaisie)

Arborophila orientalis (Malaisie)

Argusianus argus

Caloperdix oculea (Malaisie)

Catreus wallichii

Colinus virginianus ridgwayi

Crossoptilon crossoptilon

Crossoptilon harmani

Crossoptilon mantchuricum

Gallus sonneratii

Ithaginis cruentus

Lophophorus impejanus

Lophophorus lhuysii

Lophophorus sclateri

Lophura edwardsi

Lophura erythrophthalma (Malaisie)

Lophura ignita (Malaisie)

Lophura imperialis

Lophura swinhoii

Melanoperdix nigra (Malaisie)

Pavo muticus

Polyplectron bicalcaratum

Polyplectron emphanum

Polyplectron germaini

Polyplectron inopinatum (Malaisie)

Polyplectron malacense

Polyplectron schleiermacheri

Rheinardia ocellata

Rhizothera longirostris (Malaisie)

Rollulus rouloul (Malaisie)

Syrmaticus ellioti

Syrmaticus humiae

Syrmaticus mikado

Tetraogallus caspius

Tetraogallus tibetanus

Tragopan blythii

Tragopan caboti

Tragopan melanocephalus

Tragopan satyra (Népal)

Tympanuchus cupido attwateri

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

GRUIFORMES

Gruidae Grues

Gruidae spp . (sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Grus americana

Grus canadensis nesiotes

Grus canadensis pulla

Grus japonensis

Grus leucogeranus

Grus monacha

Grus nigricollis

Grus vipio

Rallidae Râle sylvestre

Gallirallus sylvestris

Rhynochetidae kagou huppé

Rhynochetos jubatus

Otididae Outardes

Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe 1)

Ardeotis nigriceps

Chlamydotis undulata

Eupodotis bengalensis

CHARADRIIFORMES

Burhinidae Œdicnème bistrié

Burhinus bistriatus (Guatemala)

Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté

Numenius borealis

Numenius tenuirostris

Tringa guttifer

Laridae Mouette relique

Larus relictus

COLUMBIFORMES

Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Caloenas nicobarica

Columba guinea (Ghana)

Columba iriditorques (Ghana)

Columba livia (Ghana)

Columba mayeri (Maurice)

Columba unicincta (Ghana)

Ducula mindorensis

Gallicolumba luzonica

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Goura spp.

Oena capensis (Ghana)

Streptopelia decipiens (Ghana)

Streptopelia roseogrisea (Ghana)

Streptopelia semitorquata (Ghana)

Streptopelia senegalensis (Ghana)

Streptopelia turtur (Ghana)

Streptopelia vinacea (Ghana)

Treron calva (Ghana)

Treron waalia (Ghana)

Turtur abyssinicus (Ghana)

Turtur afer (Ghana)

Turtur brehmeri (Ghana)

Turtur tympanistria (Ghana)

PSITTACIFORMES

PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et à l'Annexe III, ainsi que Melopsittacus undulatus et Nymphicus hollandicus, qui ne sont pas inscrites aux annexes)

Psittacidae Amazones, cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets

Amazona arausiaca

Amazona barbadensis

Amazona brasiliensis

Amazona guildingii

Amazona imperialis

Amazona leucocephala

Amazona ochrocephala auropalliata

Amazona ochrocephala belizensis

Amazona ochrocephala caribaea

Amazona ochrocephala oratrix

Amazona ochrocephala parvipes

Amazona ochrocephala tresmaria

Amazona pretrei

Amazona rhodocorytha

Amazona tucumana

Amazona versicolor

Amazona vinacea

Amazona viridigenalis

Amazona vittata

Anodorhynchus spp.

Ara ambigua

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Ara glaucogularis (Souvent commercialisé sous la désignation incorrecte d'Ara caninde)

Glaucis dohrnii

TROGONIFORMES

Trogonidae Quetzal resplendissant

Pharomachrus mocinno

CORACIIFORMES

Bucerotidae Calaos

Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Aceros nipalensis

Aceros subruficollis

Anorrhinus spp.

Anthracoceros spp.

Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Buceros bicornis

Buceros vigil

Penelopides spp.

PICIFORMES

Capitonidae Caebézon toucan

Semnornis ramphastinus (Colombie)

Ramphastidae Toucans

Baillonius bailloni (Argentine)

Pteroglossus aracari

Pteroglossus castanotis (Argentine)

Pteroglossus viridis

Ramphastos dicolorus (Argentine)

Ramphastos sulfuratus

Ramphastos toco

Ramphastos tucanus

Ramphastos vitellinus

Selenidera maculirostris (Argentine)

Picidae Pics

Campephilus imperialis

Dryocopus javensis richardsi

PASSERIFORMES

Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche

Cephalopterus ornatus (Colombie)

Cephalopterus penduliger (Colombie)

Cotinga maculata

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Rupicola spp.

Xipholena atropurpurea

Pittidae Brèves

Pitta guajana

Pitta gurneyi

Pitta kochi

Pitta nympha

Atrichornithidae Atrichome bruyant

Atrichornis clamosus

Hirundinidae Hirondelle à lunettes

Pseudochelidon sirintarae

Pycnonotidae Bulbul à tête jaune

Pycnonotus zeylanicus

Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde

Bebrornis rodericanus (Maurice)

Cyornis ruckii

Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint)

Dasyornis longirostris

Garrulax canorus

Leiothrix argentauris

Leiothrix lutea

Liocichla omeiensis

Picathartes gymnocephalus

Picathartes oreas

Terpsiphone bourbonnensis (Maurice)

Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche

Zosterops albogularis

Meliphagidae Méliphage cornu

Lichenostomus melanops cassidix

Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe

Gubernatrix cristata

Paroaria capitata

Paroaria coronata

Tangara fastuosa

Icteridae arouge safran

Agelaius flavus

Fringillidae Chardonnerets, serins

Carduelis cucullata

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Carduelis yarrellii

Serinus canicapillus (Ghana)

Serinus leucopygius (Ghana)

Serinus mozambicus (Ghana)

Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amadina fasciata (Ghana)

Amandava formosa

Amandava subflava (Ghana)

Estrilda astrild (Ghana)

Estrilda caerulescens (Ghana)

Estrilda melpoda (Ghana)

Estrilda troglodytes (Ghana)

Lagonosticta rara (Ghana)

Lagonosticta rubricata (Ghana)

Lagonosticta rufopicta (Ghana)

Lagonosticta senegala (Ghana)

Lagonosticta vinacea (Ghana)

Lonchura bicolor (Ghana)

Lonchura cantans (Ghana)

Lonchura cucullata (Ghana)

Lonchura fringilloides (Ghana)

Mandingoa nitidula (Ghana)

Nesocharis capistrata (Ghana)

Nigrita bicolor (Ghana)

Nigrita canicapilla (Ghana)

Nigrita fusconota (Ghana)

Nigrita luteifrons (Ghana)

Ortygospiza atricollis (Ghana)

Padda oryzivora

Parmoptila rubrifrons (Ghana)

Pholidornis rushiae (Ghana)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Poephila cincta cincta

Pyrenestes ostrinus (Ghana)

Pytilia hypogrammica (Ghana)

Pytilia phoenicoptera (Ghana)

Spermophaga haematina (Ghana)

Uraeginthus bengalus (Ghana)

Ploceidae Tisserins, veuves, etc.

Amblyospiza albifrons (Ghana)

Anaplectes rubriceps (Ghana)

Anomalospiza imberbis (Ghana)

Bubalornis albirostris (Ghana)

Euplectes afer (Ghana)

Euplectes ardens (Ghana)

Euplectes franciscanus (Ghana)

Euplectes hordeaceus (Ghana)

Euplectes macrourus (Ghana)

Malimbus cassini (Ghana)

Malimbus malimbicus (Ghana)

Malimbus nitens (Ghana)

Malimbus rubricollis (Ghana)

Malimbus scutatus (Ghana)

Pachyphantes superciliosus (Ghana)

Passer griseus (Ghana)

Petronia dentata (Ghana)

Plocepasser superciliosus (Ghana)

Ploceus albinucha (Ghana)

Ploceus aurantius (Ghana)

Ploceus cucullatus (Ghana)

Ploceus heuglini (Ghana)

Ploceus luteolus (Ghana)

Ploceus melanocephalus (Ghana)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Ploceus nigerrimus (Ghana)

Ploceus nigricollis (Ghana)

Ploceus pelzelni (Ghana)

Ploceus preussi (Ghana)

Ploceus tricolor (Ghana)

Ploceus vitellinus (Ghana)

Quelea erythrops (Ghana)

Sporopipes frontalis (Ghana)

Vidua chalybeata (Ghana)

Vidua interjecta (Ghana)

Vidua larvaticola (Ghana)

Vidua macroura (Ghana)

Vidua orientalis (Ghana)

Vidua raricola (Ghana)

Vidua togoensis (Ghana)

Vidua wilsoni (Ghana)

Sturnidae Mainate religieux

Gracula religiosa

Leucopsar rothschildi

Paradisaeidae Paradisiers

Paradisaeidae spp.

CLASSE : REPTILIA

(REPTILES)

TESTUDINATA

Dermatemydidae Tortue de Tabasco

Dermatemys mawii

Platysternidae Tortue à grosse tête

Platysternon megacephalum

Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.

Annamemys annamensis

Batagur baska

Callagur borneoensis

Clemmys insculpta

Clemmys muhlenbergi

Cuora spp.

Geoclemys hamiltonii

Heosemys depressa

Heosemys grandis

Heosemys leytensis

ANNEXE 1

ANNEXE II

ANNEXE III

Heosemys spinosa

Hieremys annandalii

Kachuga spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Kachuga tecta

Leucocephalon yuwonoi

Mauremys mutica

Melanochelys tricarinata

Morenia ocellata

Orlitia borneensis

Pyxidea mouhotii

Siebenrockiella crassicollis

Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Terrapene coahuila

Testudinidae Tortues terrestres

Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)

Geochelone nigra

Geochelone radiata

Geochelone yniphora

Gopherus flavomarginatus

Psammobates geometricus

Pyxis planicauda

Testudo kleinmanni

Testudo werneri

Cheloniidae Tortues marines

Cheloniidae spp.

Dermochelyidae Tortue luth

Dermochelys coriacea

Trionychidae Tortues molles, trionyx

Apalone ater

Aspideretes gangeticus

Aspideretes hurum

Aspideretes nigricans

Chitra spp.

Lissemys punctata

Pelochelys spp.

Trionyx triunguis (Ghana)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Pelomedusidae Peloméduses, péluses

Erymnochelys madagascariensis

Pelomedusa subrufa (Ghana)

Peltocephalus dumeriliana

Pelusios adansonii (Ghana)

Pelusios castaneus (Ghana)

Pelusios gabonensis (Ghana)

Pelusios niger (Ghana)

Podocnemis spp.

Chelidae Tortue à col court

Pseudemydura umbrina

CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans

CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Alligatoridae Alligators, caïmans

Alligator sinensis

Caiman crocodilus apaporiensis

Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II)

Melanosuchus niger (Sauf la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

Crocodylidae Crocodiles

Crocodylus acutus

Crocodylus cataphractus

Crocodylus intermedius

Crocodylus mindorensis

Crocodylus moreletii

Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe ; toutes ces populations sont inscrites à l'Annexe II)

Crocodylus palustris

Crocodylus porosus (Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Crocodylus rhombifer

Crocodylus siamensis

Osteolaemus tetraspis

Tomistoma schlegelii

Gavialidae Gavial du Gange

Gavialis gangeticus

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae Tuataras

Sphenodon spp.

SAURIA

Gekkonidae Geckos

Cyrtodactylus serpensinsula

Phelsuma spp.

Agamidae Lézards fouette-queue

Uromastyx spp.

Chamaeleonidae Caméléons

Bradypodion spp.

Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Brookesia perarmata

Calumma spp.

Chamaeleo spp.

Furcifer spp.

Iguanidae Iguanes

Amblyrhynchus cristatus

Brachylophus spp.

Conolophus spp.

Cyclura spp .

Iguana spp.

Phrynosoma coronatum

Sauromalus varius

Lacertidae Lézards

Gallotia simonyi

Podarcis lilfordi

Podarcis pityusensis

Cordylidae Cordyles

Cordylus spp.

Teiidae Lézards-caïmans, téjus

Crocodilurus amazonicus

Dracaena spp.

Tupinambis spp.

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Scincidae Scinque géant des îles Salomon

Corucia zebrata

Xenosauridae Lézard crocodile de Chine

Shinisaurus crocodilurus

Helodermatidae Lézards venimeux

Heloderma spp.

Varanidae Varans

Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Varanus bengalensis

Varanus flavescens

Varanus griseus

Varanus komodoensis

Varanus nebulosus

SERPENTES Serpents

Loxocemidae Loxocéminés

Loxocemidae spp.

Pythonidae Pythons

Pythonidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)

Python molurus molurus

Boidae Boas

Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Acrantophis spp.

Boa constrictor occidentalis

Epicrates inornatus

Epicrates monensis

Epicrates subflavus

Sanzinia madagascariensis

Bolyeriidae Boas de l'île Ronde

Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Bolyeria multocarinata

Casarea dussumieri

Tropidophiidae Boas

Tropidophiidae spp.

Colubridae Autres serpents

Atretium schistosum (Inde)

Cerberus rhynchops (Inde)

Clelia clelia

Cyclagras gigas

Elachistodon westermanni

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Ptyas mucosus

Xenochrophis piscator (Inde)

Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras

Hoplocephalus bungaroides

Micrurus diastema (Honduras)

Micrurus nigrocinctus (Honduras)

Naja atra

Naja kaouthia

Naja mandalayensis

Naja naja

Naja oxiana

Naja philippinensis

Naja sagittifera

Naja samarensis

Naja siamensis

Naja sputatrix

Naja sumatrana

Ophiophagus hannah

Viperidae Crotale durisse, vipères

Crotalus durissus (Honduras)

Daboia russelii (Inde)

Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes)

Vipera wagneri

CLASSE : AMPHIBIA

(AMPHIBIENS)

ANURA

Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes

Altiphrynoides spp.

Atelopus zeteki

Bufo periglenes

Bufo superciliaris

Nectophrynoides spp.

Nimbaphrynoides spp.

Spinophrynoides spp.

Dendrobatidae Dendrobates

Dendrobates spp.

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Epipedobates spp.

Minyobates spp.

Phyllobates spp.

Mantellidae Mantelles

Mantella spp.

Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar

Dyscophus antongilii

Scaphiophryne gottlebei

Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp.

Ranidae Grenouilles

Euphlyctis hexadactylus

Hoplobatrachus tigerinus

CAUDATA

Ambystomidae Axolotl

Ambystoma dumerilii

Ambystoma mexicanum

Cryptobranchidae Salamandres géantes

Andrias spp.

CLASSE : ELASMOBRANCHII

(REQUINS)

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae Requin-baleine

Rhincodon typus

LAMNIFORMES

Lamnidae Grand requin blanc

Carcharodon carcharias (Australie)

Cetorhinidae Requin pèlerin

Cetorhinus maximus

CLASSE : ACTINOPTERYGII

(POISSONS)

ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons

ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Acipenseridea Esturgeons

Acipenser brevirostrum

Acipenser sturio

OSTEOGLOSSIFORMES

Osteoglossidae Arapaïma, scléropage d'Asie

Arapaima gigas

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Scleropages formosus

CYPRINIFORMES

Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Julien

Caecobarbus geertsi

Probarbus jullieni

Catostomidae Cui-ui

Chasmistes cujus

SILURIFORMES

Pangasiidae Silure de verre géant

Pangasianodon gigas

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae Hippocampes

Hippocampus spp. (Entre en vigueur le 15 mai 2004)

PERCIFORMES

Sciaenidae Acoupa de MacDonald

Totoaba macdonaldi

CLASSE : SARCOPTERYGII

(SARCOPTERYGIENS)

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae Coelacanthes

Latimeria spp.

CERATODONTIFORMES

Ceratodontidae Cératode

Néoceratodus forsteri

PHYLUM ARTHROPODA

CLASSE : ARACHNIDA

(ARAIGNÉES)

SCORPIONES

Scorpionidae Scorpions

Pandinus dictator

Pandinus gambiensis /

Pandinus imperator

ARANEAE

Theraphosidae Mygales, ou tarentules

Aphonopelma albiceps

Aphonopelma pallidum

Brachypelma spp.

Brachypelmides klaasi

CLASSE : INSECTA (INSECTES)

COLEOPTERA

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Lucanidae Lucanes

Colophon spp. (Afrique du Sud)

LEPIDOPTERA

Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères

Atrophaneura jophon

Atrophaneura pandiyana

Bhutanitis spp.

Ornithoptera spp. (sensu D'Abrera) (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ornithoptera alexandrae

Papilio chikae

Papilio homerus

Papilio hospiton

Parnassius apollo

Teinopalpus spp.

Trogonoptera spp. (sensu D'Abrera)

Troides spp. (sensu D'Abrera)

PHYLUM ANNELIDA

CLASSE : HIRUDINOIDEA

(SANGSUES)

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae Sangsue officinale

Hirudo medicinalis

PHYLUM MOLLUSCA

CLASSE : BIVALVIA

(HUITRES, MOULES, PEIGNES)

VENERIDA

Tridacnidae Bénitiers

Tridacnidae spp.

UNIONIDA

Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées

Conradilla caelata

Cyprogenia aberti

Dromus dromas

Epioblasma curtisi

Epioblasma florentina

Epioblasma sampsoni

Epioblasma sulcata perobliqua

Epioblasma torulosa gubernaculum

Epioblasma torulosa rangiana

Epioblasma torulosa torulosa

ANNEXE 1

ANNEXE II

ANNEXE III

Epioblasma turgidula

Epioblasma walkeri

Fusconaia cuneolus

Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsii

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satur

Lampsilis virescens

Plethobasus cicatricosus

Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava

Pleurobema plenum

Potamilus capax

Quadrula intermedia

Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella

Unio nickliniana

Unio tempicoensis tecomatensis

Villosa trabalis

CLASSE : GASTROPODA

(ESCARGOTS ET STROMBES)

STYLOMMATOPHORA

Achatinellida Achatinidés

Achatinella spp.

Camaenidae

Papustyla pulcherrima

MESOGASTROPODA

Strombidae Strombe géant

Strombus gigas

PHYLUM CNIDARIA

CLASSE : ANTHOZOA

(CORAUX, ANÉMONES DE MER)

HELIOPORACEA Corail bleu

Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

STOLONIFERA

Tubiporidae Orgues de mer

Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

ANTIPATHARIA Coraux noirs

ANTIPATHARIA spp.

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

SCLERACTINIA Coraux durs

SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

CLASSE : HYDROZOA

(HYDRES, CORAUX DE FEU, PHYSALIES)

MILLEPORINA

Milleporidae Coraux de feu

Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

STYLASTERINA

Stylasteridae Autres coraux

Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

FLORA (PLANTES)

AGAVACEAE Agaves

Agave arizonica

Agave parviflora

Agave victoriae-reginae # 1

Nolina interrata

AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne

Galanthus spp. # 1

Sternbergia spp. # 1

APOCYNACEAE Pachypodes

Pachipodium spp. # 1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Pachypodium ambongense

Pachipodium baranii

Pachypodium decaryi

Rauvolfia serpentina # 2

ARALIACEAE Ginseng

Panax ginseng # 3 (Seulement la population de la Fédération de Russie ; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

Panax quinquefolius # 3

ARAUCARIACEAE Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili

Araucaria araucana

BERBERIDACEAE Podophylle

Podophyllum hexandrum # 2

BROMELIACEAE Tillandsias aériens

Tillandsia harrisii # 1

Tillandsia kammii # 1

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Tillandsia kautskyi # 1

Tillandsia mauryana # 1

Tillandsia sprengeliana # 1

Tillandsia sucrei # 1

Tillandsia xerographica # 1

CACTACEAE Cactus

CACTACEAE spp.  7 # 4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ariocarpus spp.

Astrophytum asterias

Aztekium ritteri

Coryphantha werdermannii

Discocactus spp.

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

Echinocereus schmollii

Escobaria minima

Escobaria sneedii

Mammillaria pectinifera

Mammillaria solisioides

Melocactus conoideus

Melocactus deinacanthus

Melocactus glaucescens

Melocactus paucispinus

Obregonia denegrii

Pachycereus militaris

Pediocactus bradyi

Pediocactus knowltonii

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri

Pelecyphora spp.

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

Sclerocactus erectocentrus

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mariposensis

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus nyensis

Sclerocactus papyracanthus

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus spp.

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Turbinicarpus spp.

Uebelmannia spp.

CARYOCARACEA Caryocar du Costa Rica

Caryocar costaricense #1

COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth

Saussurea costus

CRASSULACEAE Dudleyas

Dudleya stolonifera

Dudleya traskiae

CUPRESSACEAE Fleur du Saint-Esprit, cyprès

Fitzroya cupressoides

Pilgerodendron uviferum

CYATHEACEAE Fougères arborescentes

Cyathea spp. #1

CYCADACEAE Cycadales

CYCADACEAE spp. # 1

Cycas beddomei

DIAPENSIACEAE

Shortia galacifolia # 1

DICKSONIACEAE Fougères arborescentes

Cibotium barometz # 1

Dicksonia spp. # (Seulement les populations d'Amérique ; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

DIDIEREACEAE Didiéréacéees

DIDIEREACEAE spp. # 1

DIOSCOREACEAE Dioscorée

Dioscorea deltoidea # 1

DROSERACEAE Attrape-mouches

Dionaea muscipula #1

EUPHORBIACEAE Euphorbes

Euphorbia spp. # (Sauf les espèces inscrites à l'annexe I ; seulement les espèces succulentes ; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona ne sont pas soumis aux dispositions de la convention)

Euphorbia ambovombensis

Euphorbia capsaintemariensis

Euphorbia cremersii (Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi)

Euphorbia cylindrifolia (Inclut spp. tuberifera)

Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyenis, robinsonii et spirosticha)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Euphorbia francoisii

Euphorbia moratii (Inclut var. autsingiensis , bemarahensis et multiflora)

Euphorbia parvicyathophora

Euphorbia quartziticola

Euphorbia tulearensis

FOUQUIERIACEAE Fouquerias

Fouquieria columnaris # 1

Fouquieria fasciculata

Fouquieria purpusii

GNETACEAE Gnétum

Gnetum montanum # 1 (Népal)

JUGLANDACEAE

Oreomunnea pterocarpa # 1

LEGUMINOSAE (Fabaceae) Palissandre, afrormosia, etc.

Dalbergia nigra

Dipteryx panamensis (Costa Rica)

Pericopsis elata # 5

Platymiscium pleiostachyum # 1

Pterocarpus santalinus # 7

LILIACEAE Aloès

Aloe spp. # 1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes)

Aloe albida

Aloe albiflora

Aloe alfredii

Aloe bakeri

Aloe bellatula

Aloe calcairophila

Aloe compressa (Inclut var. rugosquamosa , schistophila et paucituberculata)

Aloe delphinensis

Aloe descoingsii

Aloe fragilis

Aloe haworthioides (Inclut var. aurantiaca)

Aloe helenae

Aloe laeta (Inclut var. maniaensis)

Aloe parallelifolia

Aloe parvula

Aloe pillansii

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Aloe polyphylla

Aloe rauhii

Aloe suzannae

Aloe versicolor

Aloe vossii

MAGNOLIACEAE Magnolia

Magnolia liliifera var. obovata # 1 (Népal)

MELIACEAE Acajous

Cedrela odorata # 5 [Population de la Colombie (Colombie) Population du Pérou (Pérou)]

Swietenia humilis # 1

Swietenia macrophylla # 6 (Populations néotropicales) [Entre en vigueur le 15 novembre 2003]

Swietenia mahagoni # 5

Swietenia macrophylla # 5 (Jusqu'au 15 novembre 2003) [Population de la Bolivie (Bolivie) Population du Brésil (Brésil) Toutes les populations des espèces d'Amérique (Costa Rica) Population de la Colombie (Colombie) Population du Mexique (Mexique) Population du Pérou (Pérou)]

NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)

Nepenthes spp. # 1

Nepenthes khasiana

Nepenthes rajah

ORCHIDACEAE Orchidées

ORCHIDACEAE spp.  8 # 8 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

(Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la convention)

Aerangis ellisii

Cattleya trianaei

Dendrobium cruentum

Laelia jongheana

Laelia lobata

Paphiopedilum spp.

Peristeria elata

Phragmipedium spp.

Renanthera imschootiana

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Vanda coerulea

OROBANCHACEAE Cistanche du désert

Cistanche deserticola

PALMAE (Arecaceae) Palmiers

Beccariophoenix

madagascariensis

Chrysalidocarpus decipiens # 1

Lemurophoenix halleuxii

Marojejya darianii

Neodypsis decaryi # 1

Ravenea louvelii

Ravenea rivularis

Satranala decussilvae

Voanioala gerardii

PAPAVERACEAE Coquelicot de l'Himalaya

Meconopsis regia # 1 (Népal)

PINACEAE Sapin du Guatemala

Abies guatemalensis

PODOCARPACEAE Podocarpes

Podocarpus neriifolius # 1 (Népal)

Podocarpus parlatorei

PORTULACACEAE Pourpiers

Anacampseros spp. # 1

Avonia spp. # 1

Lewisia serrata # 1

PRIMULACEAE Cyclamens

Cyclamen spp. 9 # 1

PROTEACEAE Protées

Orothamnus zeyheri # 1

Protea odorata # 1

RANUNCULACEAE Adonis, sceau d'or

Adonis vernalis # 2

Hydrastis canadensis # 3

ROSACEAE Prunier d'Afrique

Prunus africana # 1

RUBIACEAE

Balmea stormiae

SARRACENIACEAE Sarracéniacées

Sarracenia spp. # 1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

Sarracenia rubra ssp. alabamensis

Sarracenia rubra spp. jonesii

Sarracenia oreophila SCROPHULARIACEAE Kutki

Picrorhiza kurrooa # 3 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora)

STANGERIACEAE

Bowenia spp. # 1

Stangeria eriopus

TAXACEAE If commun de l'Himalaya

Taxus wallichiana # 2

TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae)

Tetracentron sinense # 1 (Népal)

THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'Agar, ramin

Aquilaria malaccensis # 1

Gonystylus spp. # 1 (Indonésie)

VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien

Nardostachys grandiflora # 3

WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines

Welwitschia mirabilis # 1

ZAMIACEAE Cycadales

ZAMIACEAE spp. # 1 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ceratozamia spp.

Chigua spp.

Encephalartos spp.

Microcycas calocoma

ZINGIBERACEAE

Hedychium philippinense # 1

ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac

Guaiacum spp. # 1

ANNEXE I

ANNEXE II

ANNEXE III

1 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie (inscrites à l'annexe II) :

À seule fin de permettre : 1) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse ; 2) le commerce d'animaux vivants pour des programmes de conservation in situ ; 3) le commerce des peaux ; 4) les transactions non commerciales portant sur des articles en cuir ; 5) le commerce de l'ivoire brut enregistré (Botswana et Namibie : défenses entières et morceaux ; Afrique du Sud : défenses entières et morceaux d'ivoire coupés qui, à la fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au moins 1 kg) aux conditions suivantes : i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue) et, dans le cas de l'Afrique du Sud, uniquement l'ivoire provenant du parc national Kruger ; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs ; iii) pas avant mai 2004 et en tout cas pas avant que le Secrétariat ait vérifié les pays d'importation candidats et que MIKE ait communiqué au Secrétariat des informations de base (effectifs des populations d'éléphants, fréquence du braconnage, etc.) ; iv) des quantités maximales de 30 000 kg (Afrique du Sud), 20 000 kg (Botswana) et 10 000 kg (Namibie) d'ivoire pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la stricte supervision du Secrétariat ; v) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité ; et vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les conditions susmentionnées sont remplies. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

2 Population du Zimbabwe (inscrite à l'annexe II) :

À seule fin de permettre : 1) l'exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales ; 2) l'exportation d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables ; 3) l'exportation de peaux ; 4) l'exportation d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinataires des animaux vivants sont « appropriés et acceptables » et/ou que, b), l'importation est faite « à des fins non commerciales », l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que : dans le cas a), par analogie avec l'Article III, paragraphe 3 b), de la convention, l'autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les animaux ; et/ou dans le cas b), par analogie avec l'Article III, paragraphe 3 c), l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales.

3 Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe II) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots « VICUNA-ARGENTINA ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

4 Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe II) :

À seule fin de permettre le commerce international a) de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et des produits qui en dérivent, provenant des populations des unités de conservation de Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla et Lipez-Chichas ; et b) des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes du reste de la population bolivienne. La laine doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots « VICUÑA-BOLIVIA ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

5 Population du Chili (inscrite à l'annexe II) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots « VICUÑA-CHILE ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

6 Population du Pérou (inscrite à l'Annexe II) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3 249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots « VICUNA-PERU ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUNA-PERU-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe 1 et leur commerce est réglementé en conséquence.

7 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la convention :

Hatiora x graeseri

Schlumbergera x bucklelyi

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera truncata (cultivars)

Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

Opuntia microdasys (cultivars)

8 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides du genre Phalaenopsis ne sont pas soumis aux dispositions de la convention quand : 1) les spécimens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses, etc.) renfermant au moins 100 plantes chacun ; 2) toutes les plantes d'un conteneur sont du même hybride : pas de mélange de différents hybrides dans un conteneur ; 3) les plantes d'un conteneur sont facilement identifiables comme spécimens reproduits artificiellement car elles présentent une grande uniformité au niveau de la taille et du stade de croissance, ainsi que de la propreté ; elles ont un système radiculaire intact et ne sont généralement pas abîmées ou blessées d'une manière suggérant qu'elles pourraient provenir de la nature ; 4) les plantes ne présentent pas les caractéristiques des plantes sauvages — marques d'insectes ou d'autres animaux, colonies de champignons ou d'algues microscopiques adhérant aux feuilles, racines, feuilles, ou autres parties abîmées par le prélèvement ; et 5) l'envoi est accompagné de documents tels qu'une facture, indiquant le nombre de plantes, et est signé par l'expéditeur. Les plantes ne bénéficiant pas de la dérogation doivent être accompagnées des documents CITES appropriés.

9 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.