LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 16.545 du 15/12/2004 modifiant l'ordonnance n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route)
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Ordonnance n. 16.545 du 15/12/2004 modifiant l'ordonnance n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route)

Vu Notre ordonnance n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

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Article 1er .- L'article 116 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 116 du Code de la route .)



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Article 2 .- L'article 117 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 117 du Code de la route .)



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Article 3 .- L'article 118 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 118 du Code de la route .)



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Article 4 .- L'article 119 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 119 du Code de la route .)



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Article 5 .- L'article 130 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 130 du Code de la route .)



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Article 6 .- L'article 153 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 153 du Code de la route .)



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Article 7 .- L'article 169 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé.

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Article 8 .- L'article 171 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé.

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Article 9 .- L'article 172 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 172 du Code de la route .)



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Article 10 .- L'article 175 de Notre ordonnance n° 1.691 , susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir l'article 175 du Code de la route .)



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Article 11 .- Les dispositions de la présente ordonnance entreront en vigueur au 1er février 2005.