LégiMonaco - Code De La Mer - Article O. 223-3
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CODE DE LA MER

Partie - DEUXIÈME PARTIE Ordonnances souveraines
Livre - II Des espaces maritimes monégasques et du milieu marin
(Livre créé par l' ordonnance n° 16.456 du 7 octobre 2004 )

Titre - II La lutte contre la pollution
(Titre créé par l' ordonnance n° 5.443 du 6 août 2015 ) (1)Note

À sa publication au Journal de Monaco du 14 août 2015, le présent titre ne comportait pas de chapitre II.



Chapitre - III La lutte contre la pollution résultant de l’immersion de déchets et autres matières
Article O. 223-3 .- (Créé par l' ordonnance n° 5.443 du 6 août 2015 )

Les seuils N1 et N2 sont définis comme suit :

Niveaux relatifs aux éléments traces(en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

ÉLÉMENTS TRACES

NIVEAU N1

NIVEAU N2

Arsenic

25

50

Cadmium

1,2

2,4

Chrome

90

180

Cuivre

45

90

Mercure

0,4

0,8

Nickel

37

74

Plomb

100

200

Zinc

276

552

Tableau II Niveaux relatifs aux polychlorobiphényles (PCB)(en µg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

PCB

NIVEAU N1

NIVEAU N2

PCB congénère 28

5

10

PCB congénère 52

5

10

PCB congénère 101

10

20

PCB congénère 118

10

20

PCB congénère 138

20

40

PCB congénère 153

20

40

PCB congénère 180

10

20

Niveaux relatifs aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)(en µg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

HAP

NIVEAU N1

NIVEAU N2

Naphtalène

160

1.130

Acénaphtène

15

260

Acénaphtylène

40

340

Fluorène

20

280

Anthracène

85

590

Phénanthrène

240

870

Fluoranthène

600

2850

Pyrène

500

1.500

Benzo [a] anthracène

260

930

Chrysène

380

1.590

Benzo [b] fluoranthène

400

900

Benzo [k] fluoranthène

200

400

Benzo [a] pyrène

430

1.015

Di benzo [a,h] anthracène

60

160

Benzo [g,h,i] pérylène

1.700

5.650

Indéno [1,2,3-cd] pyrène

1.700

5.650

Niveaux relatifs au tributylétain (TBT)(en µg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

PARAMÈTRE

NIVEAU N1

NIVEAU N2

TBT

100

400

 

 


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