L�giMonaco - Code P�nal

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CODE P�NAL

(Promulgu� le 28 septembre 1967 et d�clar� ex�cutoire � dater du 1er janvier 1968)

Livre - I DISPOSITIONS PR�LIMINAIRES

Article 3 .- La tentative de d�lit ne sera consid�r�e comme d�lit que dans les cas d�termin�s par une disposition sp�ciale de la loi.

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