Article O. 224-5 .- (Créé par l' ordonnance n° 5.443 du 6 août 2015 )

Par exception aux dispositions de l’article O.224-5, les rejets des stations d’épuration doivent au minimum respecter soit les valeurs fixées en concentration, soit les valeurs fixées en rendement.

N°	Paramètres	Concentration maximum	Rendement minimum du traitement
1	Demande Biochimique en oxygène (DBO5 à 20°C)	25 mg/l O2	80 %
2	Demande Chimique en oxygène	125 mg/l O2	75 %
3	Matières en suspension	30 mg/l	90 %

Des prescriptions complémentaires peuvent être fixées par le Directeur de l’environnement.