L�giMonaco - Code P�nal

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CODE P�NAL

(Promulgu� le 28 septembre 1967 et d�clar� ex�cutoire � dater du 1er janvier 1968)

Livre - III DES CRIMES ET D�LITS ET DE LEUR R�PRESSION

Titre - II CRIMES ET D�LITS CONTRE LES PERSONNES, LES PROPRI�T�S ET LES ANIMAUX

Chapitre - II CRIMES ET D�LITS CONTRE LES PROPRI�T�S

Banqueroute — Escroquerie et autres esp�ces de fraude

Du recel

Article 339 .- Ceux qui sciemment auront recel� des choses enlev�es, d�tourn�es ou obtenues � l'aide d'un crime ou d'un d�lit seront punis des peines pr�vues � l'article 325.

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