N° 8091
VENDREDI 19 OCTOBRE 2012  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 3.989 du 17 octobre 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles



 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E. M. Bronislaw Komorowski, Président de la République de Pologne, est élevé à la dignité de Grand-officier de l’Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept octobre deux mille douze.




Albert.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 10/19/2012 12:53:11 PM