N° 7939
VENDREDI 20 NOVEMBRE 2009  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 2.469 du 18 novembre 2009 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel



 

 
ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


jo7939-OS2469.pdf


Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille neuf.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 11/23/2009 09:50:50 AM