N° 7909
VENDREDI 24 AVRIL 2009  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 2.165 du 16 avril 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles



 

 
ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E.M. Traian Basescu, Président de la Roumanie, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le seize avril deux mille neuf.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 04/27/2009 09:36:11 AM