N° 7730
VENDREDI 18 NOVEMBRE 2005  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 266 du 17 novembre 2005 portant
promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel




 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.

Sont promus ou nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :

OS266.pdf

ART. 2.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille cinq.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.

 


 
      

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Dernière mise à jour: 11/18/2005 01:39:33 PM