N° 7991
VENDREDI 19 NOVEMBRE 2010  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 3.002 du 18 novembre 2010 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel



 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :

JO991 OS 3.002.pdf

Art. 2.


Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille dix.




Albert.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 11/22/2010 02:38:49 PM