N° 7812
VENDREDI 15 JUIN 2007  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 1.140 du 6 juin 2007
portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles




 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles :

Vu l'ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E.M. Serge TELLE, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République française auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le six juin deux mille sept.

ALBERT.

Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil d'Etat :
Ph. NARMINO.


 


 
      

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Dernière mise à jour: 06/18/2007 09:36:04 AM