N° 7735
VENDREDI 23 DÉCEMBRE 2005  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 331 du 13 décembre 2005
portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles




 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E.M. Carlo Azeglio CIAMPI, Président de la République italienne, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le treize décembre deux mille cinq.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.

 


 
      

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Dernière mise à jour: 12/23/2005 02:08:06 PM