N° 7955
VENDREDI 12 MARS 2010  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 2.654 du 5 mars 2010 portant élévations dans l’Ordre de Saint-Charles



 

 

ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont élevés dans l’Ordre de Saint-Charles :

Au grade de Grand-Croix :

- S.E.M. Francesco Mussoni, Capitaine Régent de la République de Saint-Marin ;

- S.E.M. Stefano Palmieri, Capitaine Régent de la République de Saint-Marin.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mars deux mille dix.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 03/15/2010 09:56:42 AM