N° 7835
VENDREDI 23 NOVEMBRE 2007  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 1.396 du 18 novembre 2007 portant promotions ou nominations de l'Ordre du Mérite Culturel.



 

 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER


Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :

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ART. 2


Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille sept.


ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
R. NOVELLA.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 11/26/2007 09:20:30 AM