Ordonnance > Ordonnance du 23/04/1923 concernant les insignes de l'ordre de Saint-Charles

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Ordonnance du 23/04/1923 concernant les insignes de l'ordre de Saint-Charles

Vu l' ordonnance du 16 janvier 1863  ;

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Article 1er .- La rosette de Notre ordre de Saint-Charles, lorsqu'elle sera portée à la boutonnière, sera fixée :

Pour les grands-croix de l'ordre, sur ruban d'or ;

Pour les grands-officiers, sur ruban mi-partie or, mi-partie argent ;

Pour les commandeurs, sur ruban d'argent.