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Ordonnance du 16/01/1863 sur l'ordre de Saint-Charles

Voulant introduire certaines modifications dans l'ordre de Saint-Charles, que Nous avons institué par ordonnance en date du 15 mars 1858 ;

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Article 1er .- L'ordre de Saint-Charles est institué pour récompenser le mérite et reconnaître les services rendus à l'État ou à la personne du Prince.

Le Prince est grand-maître de l'ordre.

Cet ordre pourra, dans des cas particuliers, être accordé à des étrangers.

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Article 2 .- L'ordre de Saint-Charles se compose de cinq classes :

Les grands-croix, les grands-officiers, les commandeurs, les officiers, les chevaliers.

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Article 3 .- Toutes les nominations dans l'ordre de Saint-Charles appartiennent au grand maître.

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Article 4 .- La décoration de l'ordre est formée d'une croix en or à quatre branches, en émail blanc bordé de rouge garnies de huit pointes d'or, portant au centre, d'un côté sur émail rouge, un double C, avec Notre couronne et la légende en or : Princeps et Patria, et de l'autre côté l'écusson de Nos armes en émail rouge et blanc avec la légende en or : Deo juvante .

Cette croix, entourée d'une couronne de laurier et d'olivier en émail vert, est surmontée de Notre couronne en or.

Le ruban de l'ordre est rouge et blanc.

La plaque de l'ordre consiste en une étoile formée de huit branches d'argent, à pointe de diamant, portant au centre la décoration de l'ordre avec un double C, et la légende : Princeps et Patria, comme il est indiqué ci-dessus.

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Article 5 .- ( Ordonnance du 2 novembre 1953 )

Les marques distinctives sont :
* 1° Pour les grands-croix, la plaque de l'ordre, du diamètre de 85 millimètres placée sur le côté gauche de la poitrine, et la croix de 54 millimètres de diamètre, suspendue en écharpe à un ruban large de 10 centimètres, et descendant de l'épaule droite vers le côté gauche ;

* 2° Pour les grands-officiers, la plaque de 85 millimètres de diamètre, placée du côté de la poitrine et la croix de 54 millimètres de diamètre portée au cou, en sautoir suspendue à un ruban large de 53 millimètres.

Les insignes de grand-officier attribués en vertu de l' ordonnance du 16 janvier 1863 continueront à être portés par leurs titulaires tels qu'ils étaient définis par les dispositions de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 .

* 3° Pour les commandeurs, la croix de 54 millimètres de diamètre, portée au cou, en sautoir, suspendue à un ruban large de 53 millimètres ;

* 4° Pour les officiers, la croix du diamètre de 40 millimètres, suspendue du côté gauche, à la boutonnière, par un ruban large de 38 millimètres, avec une rosette ;

* 5° Pour les chevaliers, la croix de 35 millimètres de diamètre, suspendue du côté gauche, à la boutonnière, par un ruban large de 38 millimètres.



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Article 6 .- Le grand-maître de l'ordre a seul le droit, dans des cas déterminés, de prononcer la déchéance d'un de ses membres.

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Article 7 .- L'ordre est administré par le chancelier.

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Article 8 .- ( Ordonnance n° 5.213 du 10 octobre 1973 )

Les honneurs funèbres seront rendus par les carabiniers aux membres de l'Ordre de Saint-Charles, ainsi qu'il suit :
- Chevaliers — Officiers — Commandeurs.

Les honneurs sont rendus à l'intérieur de l'église par un piquet de quatre carabiniers commandés par un gradé, en grande tenue et en armes, disposés autour du catafalque et faisant face au chœur.

- Grands Officiers — Grands Croix.

Les honneurs sont rendus à l'entrée de l'église, à l'arrivée et au départ du corps du défunt par un peloton de vingt-quatre carabiniers en grande tenue et en armes, commandés par un officier.



À l'intérieur de l'église les honneurs sont rendus par un piquet de quatre carabiniers commandés par un gradé, prélevés sur le peloton et disposés autour du catafalque, faisant face au chœur.

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Article 9 .- Il sera nouvellement pourvu à l'établissement des statuts de l'ordre de Saint-Charles par une autre ordonnance .

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Article 10 .- Les dispositions de l' ordonnance du 15 mars 1858 sont abrogées.